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Marques déposées par la société SA HOTELIERE CLC
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S SOVEREIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SOVEREIGN
SA HOTELIERE CLC

Numéro de dépôt :
92404801
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
30/01/2002

Présentation de la marque S SOVEREIGN

Déposée le 30 janvier 1992 par la société SA HOTELIERE CLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « S SOVEREIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la société SA HOTELIERE CLC domicilié(e) Résidence du Club, rue de la Comtesse Cécile, 12000 RODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 792 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HUC - SA HOTELIERE CLC - France.

La marque S SOVEREIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404801.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SOVEREIGN est expirée depuis le 30 janvier 2002.

SA HOTELIERE CLC a également déposé les autres marques suivantes : LE CLUB


SA HOTELIERE CLC - Résidence du Club, rue de la Comtesse Cécile, 12000 RODEZ - France - SIREN 381792423


M. HUC - SA HOTELIERE CLC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Service d'hôtellerie, service de restauration